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Intervention de Jean-Frédéric Poisson

Réunion du 13 mai 2009 à 10h00
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Frédéric Poisson, rapporteur :

Les opérations de prêt de main-d'oeuvre à but non lucratif doivent être l'objet d'une convention entre les trois parties intéressées.

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