Intervention de Georges Colombier

Lors du conseil d'administration de l'ONAC qui s'est tenu hier, M. le secrétaire d'État à la défense et aux anciens combattants a indiqué que le prochain contrat d'objectifs et de moyens sera signé fin décembre ou en janvier. J'ajoute que le budget prévisionnel de l'ONAC a été adopté à l'unanimité.

La commission rejette cet amendement.

Puis, conformément aux conclusions du rapporteur pour avis, la Commission émet un avis favorable à l'adoption des crédits pour 2009 de la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation ».

La séance est levée à treize heures quarante-cinq.