Intervention de Raphaël Bartolt

Cet objectif devrait être atteint vers la fin de l'année puisque les mois d'août et septembre sont creux et que le niveau de la fin de l'année est assez bas. Par ailleurs, le personnel des mairies et celui des préfectures doivent se roder, même si l'ergonomie a été soigneusement étudiée. Gagner du temps en amont de la chaîne permet de recevoir plus de monde et d'accélérer la procédure. Le seul délai qui n'est pas compressible est celui de l'acheminement du passeport vers la mairie. Là où le personnel est désormais expérimenté, on en est à dix minutes pour l'enrôlement et à deux minutes vingt-deux pour la remise des titres qui s'effectue avec prise d'empreinte. À Lyon par exemple, le temps de traitement, qui était de seize minutes en moyenne par opérateur en mai, a été ramené à quatorze minutes. Puisque la lecture optique du formulaire Cerfa a lieu en mairie, il n'y a plus de saisie en préfecture ni de découpage de photo.

Quant à la consultation des fichiers des personnes recherchées et de l'historique de la personne, le résultat est attaché au fichier que les préfectures examinent, ce qui dispense le personnel d'effectuer d'autres consultations, si bien qu'une validation prend entre quatre minutes et demie et six minutes et demie. Nous travaillons donc à réduire la durée de chacune des opérations de la chaîne. Toutefois, il m'est difficile de vous garantir à 99 % un délai, dans la mesure où il peut toujours y avoir des retours de photos. Il y en a moins qu'avec le passeport électronique où, dans les débuts, le taux de rejet avoisinait les 20 % avant de tomber à 8 %. Nous en sommes aujourd'hui à 2,5 %.

En ce qui concerne le dernier passeport électronique, il faut distinguer la France métropolitaine et l'outre-mer. La date butoir du programme est fixée au 28 juin, qui sonnera le glas du passeport électronique. Pour le Quai d'Orsay, ce sera la même chose ; les derniers formulaires de passeport électronique auront été envoyés quelques jours avant l'échéance pour éviter les télescopages. Les départements et collectivités d'outre-mer distribueront, eux aussi, le passeport biométrique à partir de lundi, mais ils bénéficieront d'un court délai supplémentaire en raison des délais d'acheminement qui leur sont propres. N'oublions pas que la Polynésie compte 118 îles.