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Intervention de Raphaël Bartolt

Réunion du 24 juin 2009 à 11h00
Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire

Raphaël Bartolt, directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés :

Dans les Yvelines, il est de quatre ou cinq jours, mais les délais sont très variables selon les départements, en moyenne autour de deux semaines au moment du pic de production.

La période considérée n'est absolument pas représentative. Le pic saisonnier a été particulièrement élevé en raison du report des demandes de personnes qui attendaient le passeport biométrique : nous avons enregistré 350 000 demandes de moins au cours des quatre premiers mois de l'année.

Ensuite, tous les titres sont concernés. Les cartes d'identité dont la gratuité décidée en 1999 avait provoqué un bond des demandes arrivent à échéance. Et les demandes sont traitées par les mêmes personnes. Les immatriculations sont également en forte hausse en raison des mesures gouvernementales puisque nous allons franchir dans les semaines qui viennent le cap du million, tous véhicules confondus, ce qui ne s'est jamais vu. Après un mois de mai déjà chargé, la pression sur le personnel des préfectures a été forte au mois de juin, d'autant que les communes qui sont passées au passeport biométrique ont vu affluer des demandeurs des départements voisins, jusqu'à 60 % des demandes totales. Quand le territoire national sera entièrement couvert, les flux seront mieux répartis. L'ouverture du site de la préfecture de police de Paris a déjà soulagé les Yvelines.

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