Intervention de Didier Migaud

Nous accueillons, dans le cadre de notre mission de contrôle budgétaire, M. Raphaël Bartolt, qui est préfet et directeur de l'Agence nationale des titres sécurisés, à la mise en place de laquelle M. Marc Le Fur, rapporteur spécial sur la mission Administration générale et territoriale de l'État, veille tout particulièrement.

Le dernier projet de loi de finances a consenti des moyens renforcés pour garantir les meilleures conditions de lancement des nouveaux titres sécurisés : passeport biométrique et carte grise pour l'immatriculation à vie des véhicules. Mais des difficultés sont apparues qui semblent retarder fortement la délivrance des titres. Il faudrait plusieurs semaines pour les obtenir, à un moment où les demandes sont très nombreuses, et divers articles de presse suscitent l'inquiétude de nos concitoyens à la veille des vacances d'été.

Cette audition est l'occasion de faire le point sur les conditions de délivrance des titres, sur les causes des difficultés et sur les voies d'amélioration possibles.

Je vous propose que les premières questions portent sur le passeport biométrique, après quoi nous pourrions débattre des cartes grises.