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Intervention de Pierre Méhaignerie

Réunion du 23 juin 2009 à 17h30
Commission des affaires culturelles, familiales et sociales

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPierre Méhaignerie, président :

D'après ce que je sais, le débat sur le repos dominical devrait commencer le lundi 6 juillet vers dix-huit heures et se poursuivre le mardi et le mercredi. Si les uns et les autres sont responsables, du fait de sa nouvelle teneur, ce texte, que nous allons aborder dans quelques instants, ne devrait pas nécessiter plus de deux jours et demi à trois jours de débats en séance publique.

En ce qui concerne cette réunion, nous ne savions pas, lorsque nous en avons fixé l'horaire, que le texte de la CMP sur le projet « Hôpital » viendrait en séance publique aujourd'hui. Je suspendrai nos travaux avant la fin de la discussion générale de ce texte, pour que nous puissions aller voter en séance publique. Après quoi nous pourrions reprendre l'examen de la proposition de loi jusqu'à vingt heures, sachant que celui-ci se poursuivra demain à dix heures et, éventuellement, à seize heures quinze. Je vous indique que, pour le moment, cette proposition de loi fait l'objet de 123 amendements.

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