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Intervention de Jean-Yves Le Déaut

Réunion du 19 mai 2009 à 16h15
Commission des affaires économiques

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Yves Le Déaut :

L'accord auquel nous sommes parvenus en première lecture a été difficile. Lors de la troisième séance du jeudi 16 octobre, à trois heures du matin nous étions au bord de la rupture parce que nous n'avions examiné que la moitié du texte. De fait, nous avons abordé l'autre moitié beaucoup plus rapidement. Nous souhaiterions que cela ne se renouvelle pas en deuxième lecture.

Par ailleurs, le Gouvernement avait renvoyé l'examen de certains points à la deuxième lecture. Or il apparaît que l'on ne souhaite pas rouvrir la discussion de plusieurs articles. Je pense pourtant que l'amendement à l'article 1er relatif à l'Arctique, par exemple, méritait examen, tout comme, à l'article 17, l'amendement relatif à l'utilisation de la géothermie dans les anciennes mines – un sujet de recherche prometteur qui fait l'objet d'un programme européen.

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