Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin

Le directeur pourra également s'appuyer sur des chaînes de responsabilité clarifiées, sur des circuits décisionnels déconcentrés au niveau des pôles, confiés à des médecins chefs de pôle.

Je le répète, revoir l'organisation interne actuelle de l'hôpital, c'est responsabiliser les différents acteurs et leur permettre de réaliser des projets qui, à cause de cette désorganisation, pouvaient être noyés dans des conflits d'intérêt particuliers.

Je veux rassurer les médecins, les praticiens hospitaliers : encore une fois, le directoire est bien composé en majorité de médecins. À ce titre, les présidents de CME, vice-présidents du directoire, voient leur rôle de sages, de garants de la qualité médicale et de celle des projets, accru et valorisé. Il s'agit bien pour eux d'être vice-présidents d'une instance dotée de pouvoirs très importants. Les chefs de pôle sont également responsabilisés : on leur fournit de nouveaux leviers, en particulier l'autorité fonctionnelle sur tous les agents affectés au pôle, notamment les médecins. C'est là un point très important auquel on n'a pas suffisamment prêté attention.

J'ai voulu une réforme pragmatique, enracinée dans les valeurs et le savoir-faire des professionnels de l'hôpital, auxquels je tiens à rendre hommage. Je réponds ainsi à de nombreux intervenants : MM. Bapt, Rogemont, Roy et Le Guen, Mme Delaunay et M. Brard.

Plusieurs questions plus spécifiques m'ont été posées. M. Préel m'a ainsi interrogée sur le contenu du futur décret d'attribution de la CME. Je vais vous en indiquer les grandes lignes, et nous pourrons y revenir. Bien entendu, le texte précise déjà que c'est la commission médicale, la communauté de soins et des médecins, qui élabore le projet médical ; ce point ne fait aucun doute. Le décret précisera par ailleurs que la CME sera chargée de la qualité, des infections nosocomiales – j'y reviendrai brièvement –, de la vigilance, des indicateurs de qualité et de sécurité, de la politique du médicament, de la formation continue, d'émettre des avis sur le projet de soins infirmiers, enfin des relations avec les usagers – aspect essentiel.

Une question posée par M. Leteurtre me fournira l'occasion de répondre également à M. Mallot. Vous avez très justement souligné, monsieur Leteurtre, le changement de paradigme qui consiste à passer d'une logique de moyens à une logique de résultats.

C'est précisément ce que nous sommes en train de faire à propos des infections nosocomiales. Voici en quoi consiste leur suivi dans notre système hospitalier actuel : nous garantissons par exemple l'utilisation de solutions hydro-alcooliques, mais nous ne vérifions pas que des infections ne surviennent pas par la suite. Passer d'une culture d'indicateurs à une culture de résultats suppose de se montrer beaucoup plus exigeants.