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Intervention de Marie-Jo Zimmermann présidente de la délégation aux droits des femmes

Réunion du 16 octobre 2008 à 9h30
Grenelle de l'environnement — Article 11

Marie-Jo Zimmermann présidente de la délégation aux droits des femmes :

En conséquence, les amendements nos 273, 1039, 284, 692, 445, 1149, 285, 522 rectifié, 702, 281, 971, 1139, 1037, 2051, 695, 1046, 1049, 1051, 1340 rectifié, 444, 1126, 1140, 1047, 224, 1038, 1045, 1048, 1050, 1052, 1054, 1088, 1079, 261, 703, 1073, 2052, 1151, 116, 696, 1337, 1338, 705, 752, 282, 521, 694 et 693 tombent.

La parole est à M. Serge Letchimy.

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