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Intervention de André Chassaigne

Réunion du 16 octobre 2008 à 9h30
Grenelle de l'environnement — Article 11, amendement 2062

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Chassaigne :

Si certains d'entre nous ne sont pas intervenus hier sur l'article, c'est qu'ils comptaient le faire lors de la discussion des amendements. Au reste, la séance ayant été levée à une heure trente, il ne restait guère de temps pour des débats supplémentaires.

Votre amendement, monsieur le secrétaire d'État, confirme certaines avancées par rapport au projet de loi qui nous était soumis. Je souhaiterais néanmoins éclaircir deux ou trois points. Vous comprendrez que je m'arrête d'abord sur la ligne Paris-Clermont-Ferrand. Celle-ci est le fruit d'une action des différents acteurs concernés – conseil régional d'Auvergne, départements, ministres en vue au Gouvernement… Parmi les aspects positifs de votre proposition, je retiendrai l'abandon de la notion de long terme et l'idée d'un débat public. En revanche, aucun échéancier n'est prévu pour le programme supplémentaire de 2 500 kilomètres. Je souhaiterais, afin que nous ayons une perspective, qu'une date soit inscrite dans le texte, comme c'est d'ailleurs le cas pour les autres lignes mentionnées. Pour reprendre une expression auvergnate, vous nous faites acheter un âne dans un sac ! (Sourires.) On pourrait ainsi compléter la référence au débat public par l'expression suivante : « suivi d'un rapport présentant les options de tracé et les clés de financement en 2013 au plus tard ». Les acteurs du territoire approuveraient une telle précision, qui enrichirait votre amendement.

Par ailleurs, s'agissant du barreau est-ouest, il semble que la partie est soit davantage prise en compte que la partie ouest : je ne suis pas sûr, monsieur le secrétaire d'État, que votre amendement fasse apparaître la totalité des branches du projet Transline. Je vous invite donc à apporter des précisions, comme le proposaient d'ailleurs des amendements déposés par des collègues socialistes du Massif Central.

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