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Intervention de François Brottes

Réunion du 16 octobre 2008 à 9h30
Grenelle de l'environnement — Article 11, amendement 2062

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaFrançois Brottes :

Monsieur le secrétaire d'état, vous pouvez compter sur nous pour dénoncer, aussi souvent que nécessaire, les tactiques de réécriture d'amendements qui viseraient à vider de leur substance nos débats. Or, cette fois, nous ne le ferons pas. Ce « paquet ferroviaire » intègre en effet un certain nombre de propositions dont plusieurs ont été formulées par les députés de notre groupe. Si toutes n'y figurent pas, la présidente nous a cependant fait savoir que nous aurons un débat sur les raisons qui ont conduit le Gouvernement à en écarter certaines. Travailler de cette manière ne nous pose aucun problème. En revanche, s'il s'était agi de réécrire l'article à seule fin d'éliminer tout amendement, nous aurions évidemment été les premiers à nous en offusquer – pour employer un euphémisme.

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