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Intervention de André Chassaigne

Réunion du 16 octobre 2008 à 9h30
Grenelle de l'environnement — Article 11, amendements 1450 1075 1162 1041

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaAndré Chassaigne :

Mon amendement n'est pas tout à fait identique. En effet, la taxe sur le kérosène s'appliquerait aux seules lignes aériennes dont l'itinéraire est desservie par une liaison ferroviaire à grande vitesse à qualité de prestation comparable.

Selon l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité, les avions décollant de France, y compris pour des vols intérieurs, émettraient un volume de gaz à effet de serre égal à la moitié de celui émis par les voitures particulières circulant en France.

Le groupe 1 du Grenelle préconise, dans son rapport, « d'organiser une cohérence des dessertes aériennes avec le réseau TGV afin de trouver un équilibre concurrentiel au regard du report modal sur des modes moins polluants », et une majorité du groupe propose « la mise en place d'outils de régulation. »

Enfin, puisque notre collègue Bouvard a levé les bras au ciel en entendant parler de taxation, je voudrais lui rappeler l'exemple de la taxe dite « Chirac » créée pour financer la lutte contre le sida. Nous pourrions, par un dispositif analogue, contribuer à lutter contre les émissions de gaz à effet de serre.

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