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Intervention de Jean-Marie Le Guen

Réunion du 13 mai 2008 à 9h30
Questions orales sans débat — Réglementation de la gestion des sédiments marins

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Marie Le Guen, président :

La parole est à M. Étienne Mourrut, pour exposer sa question, n° 262, relative à la réglementation de la gestion des sédiments marins.

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