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Intervention de Serge Poignant

Réunion du 15 juin 2009 à 16h00
Grenelle de l'environnement — Article 41 bis, amendement 458

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaSerge Poignant :

Madame la présidente, j'avais effectivement proposé en première lecture un amendement incitant les communes à valoriser l'énergie thermique, c'est-à-dire à récupérer la chaleur – comme cela se fait d'ailleurs dans de nombreuses villes, à Nantes en particulier. Il ne s'agit pas de favoriser l'incinération à tout va, mais de récupérer la chaleur dès lors qu'il y a eu incinération et de permettre aux communes d'accorder une exonération de taxe foncière.

(L'amendement n° 458 n'est pas adopté.)

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