Intervention de Philippe Tourtelier

Il s'agit de lutter contre cette atmosphère de suspicion qui règne entre les différents partenaires, comme ce fut le cas lors du Grenelle des antennes, comme on le voit aussi dans les enquêtes publiques sur les lignes très haute tension, par exemple.

À chaque fois, non seulement on se renvoie des seuils de mesure mais on affirme que les mesures réalisées ne sont pas objectives. Indépendamment des seuils, il faudrait au moins que l'on se mette d'accord sur ces mesures et que chacun soit donc convaincu que les organismes concernés sont parfaitement indépendants.

Pour garantir la crédibilité des mesures, nous suggérons de séparer le financement et la mise en place d'un dispositif de surveillance et de mesure : si les mesures sont réalisées et financées directement par des organismes qui mettent en oeuvre les réseaux, il y aura toujours une suspicion.

Il est donc proposé que, quelles que soient les ondes électromagnétiques, les mesures soient menées par des organismes indépendants accrédités, que ces organismes soient financés par un fonds lui-même indépendant alimenté par la contribution des opérateurs de réseau émettant des ondes électroniques, et que le résultat de ces mesures soit transmis à l'AFSSET et à l'agence nationale des fréquences qui le rendront public.

Avec un tel système, on peut penser que, sur les mesures au moins, les gens seront d'accord.