Intervention de Hervé Novelli

Je souhaiterais, madame Le Loch, vous convaincre de retirer votre amendement au bénéfice des commentaires que je vais faire et des précisions que je vais apporter sur l'agence et ses personnels.

L'agence, fruit de l'intégration d'ODIT France dans Maison de la France, bénéficie des ressources des deux anciens organismes. Sur le plan financier, les budgets 2009 des deux structures ont été compactés et ils représentent un total de 66,84 millions d'euros, dont 29,42 millions d'euros de subventions de l'État et 36,75 millions d'euros de ressources propres.

Les effectifs globaux de l'agence s'élèveront à 396 personnes : 323 issues de Maison de la France et 73 issues d'ODIT France. Sur ce total, 200 personnes sont actuellement en poste dans les 32 représentations de Maison de la France à l'étranger. Comme vous le savez, Atout France reprend l'ensemble des personnels. D'après notre première estimation, 12 personnes sont nécessaires aux missions nouvelles confiées à Atout France, en particulier la gestion du classement des hébergements touristique – dont nous avons largement parlé – et du registre des agents de voyages. Une partie pourra provenir de redéploiements internes.

Le budget 2009 étant assuré, nous sommes en cours d'élaboration du budget 2010. Je réitère ici mon engagement de garantir à l'agence la reconduction de ses moyens. Dans ces conditions, un rapport n'est nullement nécessaire pour s'assurer que l'État continuera à apporter les moyens suffisants à l'agence afin qu'elle exerce pleinement ses missions – actuelles et nouvelles.

Je souhaite donc que l' amendement soit retiré. Sinon, j'y serai défavorable.

(L'amendement n° 90 n'est pas adopté.)