Intervention de Yannick Favennec

…et une SACEM moins gourmande, notamment envers les petites associations – je pense en particulier aux comités des fêtes des petites communes en milieu rural –, sont également des objectifs à atteindre rapidement pour ne pas décourager les bénévoles.

Le groupe d'études sur le développement de la vie associative et du bénévolat vient d'être créé pour cette législature à l'Assemblée nationale. Nous allons démarrer nos travaux très rapidement, et je souhaite, monsieur le secrétaire d'État, qu'ils puissent vous apporter une contribution utile dans la poursuite de la politique menée en faveur du monde associatif.