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Intervention de Patrick Ollier

Réunion du 16 octobre 2008 à 21h30
Grenelle de l'environnement — Rappels au règlement

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaPatrick Ollier, président de la commission des affaires économiques :

Madame la présidente, chers collègues, je comprends la réaction de M. Gaubert. Nous aussi, nous nous interrogeons sur le moment où nous allons terminer ce texte.

Les circonstances internationales nous ont conduits à retarder nos débats. Il va donc nous falloir faire des efforts pour achever l'examen de ce texte très important – le ministre le dira mieux que moi –, avant l'anniversaire du Grenelle très prochainement. À travers ce Grenelle, nous avons tous, les uns et les autres, de manière consensuelle, avec les associations et les parlementaires qui y ont participé, construit une forme d'espérance, qui se traduit, dans un premier temps, dans cette loi d'orientation. Cette espérance, il ne faut pas la décevoir.

Je demande donc aux uns et aux autres de faire un effort pour poursuivre un débat qui a été serein jusqu'à présent. Chaque fois que des députés de l'opposition ou de la majorité – souvent de la majorité, d'ailleurs – ont souhaité prendre la parole, nous l'avons accepté bien volontiers.

J'ajoute, monsieur Gaubert, que nous avons accepté de très nombreux amendements de l'opposition. C'est l'un des textes où nous en avons accepté le plus. Parce qu'il y a consensus sur bien des points. Il n'y a pas de conflit.

Vous avez formulé une interrogation que je partage. Je vous propose une méthode de travail qui vaut ce qu'elle vaut, mais qui a le mérite de contribuer à la clarification du débat. Il reste environ 800 amendements, vous avez raison. Dans cadre du travail en commission – vingt réunions de commission –, nous avons accepté bon nombre d'amendements de l'opposition, qui vont bien sûr être adoptés dans les heures qui viennent. Vous venez d'évoquer une méthode qui permettrait d'aider à la clarification et de simplifier le débat, à savoir la réécriture globale des articles. Vous en avez parlé parce que je viens de vous faire distribuer, justement, trois amendements proposant une nouvelle rédaction des articles 19, 20 et 21.

S'agissant de l'article 19, consacré à la recherche, nous avons eu une conversation avec M. Le Déaut, qui est plus particulièrement chargé de cette question au sein de votre groupe, d'abord en commission, puis dans les couloirs, et il y a quelques instants encore.

Je souhaite, monsieur Gaubert, et je le dis au groupe socialiste comme au groupe GDR, que si nous proposons une rédaction globale, c'est pour y intégrer tous les amendements de l'opposition qui ont été adoptés en commission.

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