Intervention de André Chassaigne

Depuis les années quatre-vingt-dix, les émissions nocives de gaz dans l'aviation ont été multipliées par deux. Cet amendement vise à étudier la faisabilité d'une taxe sur le kérosène qui serait appliquée sur les lignes aériennes dont l'itinéraire dispose d'une desserte TGV à qualité de prestation comparable.

Le groupe 1 du Grenelle préconise dans son rapport « d'organiser une cohérence des dessertes aériennes avec le réseau TGV afin de trouver un équilibre concurrentiel au regard du report modal sur des modes moins polluants ». La majorité du groupe a même proposé la mise en place d'outils de régulation. Pourtant, rien ne semble être fait pour contrarier le transport aérien, lequel est en constante augmentation. Il n'y a aucune taxe sur le kérosène, seul carburant à bénéficier d'un tel traitement de faveur. Même le Président Sarkozy s'en est étonné fin 2007. Il a dit, je le cite de nouveau : « Je ne comprends pas pourquoi l'ensemble du territoire français peut aujourd'hui trouver des vols à 30 euros sur des compagnies à bas coût, sauf la Corse. » Je ne partage pas ses propos sur la Corse. En effet, un trajet en avion Paris-Ajaccio, aller-retour, correspond à l'émission de 540 kilos d'équivalent CO2, contre dix kilos pour un trajet en TGV puis en bateau.

Nous devons, à certains moments, prendre des décisions fortes et accompagner par des actes précis les « grandes envolées », c'est le cas de le dire, auxquelles nous nous livrons. C'est pourquoi nous proposons d'étudier l'instauration d'une telle taxe, dont le produit pourrait être affecté au financement des infrastructures nécessaires à la mise en oeuvre de la politique durable des transports, c'est-à-dire du transport alternatif.