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Découvrez vos députés de la 14
ème
législature !
Rapports de
Geneviève Colot
11 rapports signés
12/10/2011 — Avis N° 3808 (Tome I) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2012
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
14/10/2010 — Avis N° 2861 (Tome I) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2011
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
26/07/2010 — Rapport d'information N° 2506 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
19/01/2010 — Rapport d'information N° 2215 d'une mission d'information constituée au sein d'une commission permanente déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le rayonnement de la France par l'enseignement et la culture (rapport d'étape)
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
12/11/2009 — Avis N° 1970 (Tome I) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2010
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
16/10/2008 — Avis N° 1201 (Tome I) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2009
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
13/10/2008 — Rapport N° 1148 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l'accord de stabilisation et d'association entre les Communautés européennes et leurs États membres, d'une part, et la République d'Albanie, d'autre part
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
10/06/2008 — Rapport N° 924 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale pour la protection de toutes les personnes contre les disparitions forcées
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
08/04/2008 — Rapport N° 790 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi autorisant la ratification de l'accord multilatéral entre la Communauté européenne et ses Etats membres, la République d'Albanie, l'ancienne République yougoslave de Macédoine, la Bosnie-et- Herzégovine, la République de Bulgarie, la République de Croatie, la République d'Islande, la République du Monténégro, le Royaume de Norvège, la Roumanie, la République de Serbie et la Mission d'administration intérimaire des Nations unies au Kosovo sur la création d'un espace aérien commun européen
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
17/01/2008 — Rapport N° 581 de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l'approbation de l'accord-cadre entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d'Amérique relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
11/10/2007 — Avis N° 279 (Tome I) de la Commission des affaires étrangères sur le projet de loi de finances pour 2008
Rapporteur pour la Commission des affaires étrangères
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