Les interventions de François Sauvadet sur ce dossier
3 amendements trouvés
05/11/2008 — Amendements N° 52 à 52C au texte N° 1127 - Article 35 (Rejeté)
MM. Rochebloine, Lagarde, Sauvadet
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 4 500 000 0 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 4 500 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des acte...
05/11/2008 — Amendements N° 51 à 51C au texte N° 1127 - Article 35 (Rejeté)
MM. Rochebloine, Lagarde, Sauvadet
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 6 000 000 0 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 6 000 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des acte...
05/11/2008 — Amendements N° 50 à 50C au texte N° 1127 - Article 35 (Retiré)
MM. Rochebloine, Lagarde, Sauvadet
Modifier ainsi les autorisations d'engagement et les crédits de paiement : (en euros) Programmes + - Liens entre la nation et son armée Dont titre 2 0 0 39 000 000 0 Mémoire, reconnaissance et réparation en faveur du monde combattant Dont titre 2 39 000 000 0 0 0 Indemnisation des victimes des persécutions antisémites et des ac...
