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Interventions sur "port"

3 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaRudy Salles, président :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur l'ensemble du projet de loi portant réforme portuaire ; Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaJean-Marie Le Guen, président :

Prochaine séance, aujourd'hui, mercredi 18 juin, à quinze heures : Déclaration du Gouvernement sur la présidence française de l'Union européenne et débat sur cette déclaration ; Suite de la discussion du projet portant réforme portuaire. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 18 juin 2008, à zéro heure quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt-deux heures quinze : Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, portant réforme portuaire. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de l'Assemblée nationale, Claude Azéma