Découvrez vos députés de la 14ème législature !

Interventions sur "jeux"

13 interventions trouvées.

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'ouverture à la concurrence du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ; Suite de la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, portant réforme du crédit à la consommation. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ; Suite du projet de loi portant réforme du crédit à la consommation. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMaurice Leroy, président :

Prochaine séance, mardi 6 avril, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Vote solennel sur le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ; Proposition de loi visant à proroger le mandat du Médiateur de la République ; Projet de loi organique relatif au Conseil économique, social et environnemental. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 2 avril 2010, à deux heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi modifié par le Sénat, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée à dix-sept heures cinquante.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Laffineur, président :

Prochaine séance, jeudi 1er avril, à neuf heures trente : Suite du projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence des jeux d'argent en ligne ; Projet de loi portant réforme du crédit à la consommation. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 1er avril, à zéro heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Suite de la discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi, modifié par le Sénat, relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures vingt-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaTony Dreyfus, président :

Prochaine séance, mardi 13 octobre à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ; Discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance portant répartition des sièges et délimitation des circonscriptions pour l'élection des députés. La séance est levée. (La séance est levée à treize heures quarante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite du projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée à douze heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaTony Dreyfus, président :

Prochaine séance, aujourd'hui, vendredi 9 octobre, à neuf heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée, le vendredi 9 octobre, à zéro heure trente.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée à dix-neuf heures cinquante-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaCatherine Vautrin, présidente :

Prochaine séance, jeudi 8 octobre à neuf heures trente : Suite du projet relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée, le jeudi 8 octobre 2009, à une heure quinze.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma

Photo issue du site de l'Assemblée nationale ou de WikipediaMarc Le Fur, président :

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif aux jeux d'argent et de hasard en ligne. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma