Interventions en hémicycle de Tony Dreyfus
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Hier soir, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles, s'arrêtant à l'article 8.
La parole est à M. Marc Le Fur, pour soutenir l'amendement n° 957.
La parole est à M. Jean Auclair, inscrit sur l'article 8
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 195 et 931.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 3 et 577. Je suppose, monsieur Auclair, que vous avez défendu votre amendement de suppression ?
La parole est à M. André Chassaigne, pour présenter l'amendement n° 3.
Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 10 quater
Je suis saisi d'un amendement n° 587, tendant à supprimer l'article 10 quater. La parole est à M. Daniel Paul.
La parole est à M. Michel Raison, rapporteur de la commission des affaires économiques, pour donner l'avis de la commission sur ces deux amendements de suppression.
Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 10 quater
Je suis saisi d'un amendement n° 1380. La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, pour donner l'avis du Gouvernement sur ces deux amendements.
Réunion du 2 juillet 2010 à 15h30 — Modernisation de l'agriculture et de la pêche, Article 10 quater
En conséquence, l'article 10 quater est ainsi rédigé, et les amendements n°s 273 et 921 rectifié tombent.
La parole est à M. Germinal Peiro, pour soutenir l'amendement n° 194 portant article additionnel après l'article 10 quater.
Je suis saisi d'un amendement n° 955. La parole est à Mme Corinne Erhel.
Je suis saisi d'un amendement n° 697. La parole est à M. Daniel Fasquelle.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 124. La parole est à M. Germinal Peiro.
La parole est à M. Marc Le Fur.
