Interventions en hémicycle de Rudy Salles
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Je mets aux voix l'amendement n° 242. (L'amendement est adopté.)
Je mets aux voix les crédits de la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales », modifiés par l'amendement n° 242. (Les crédits de la mission « Agriculture, pêche, forêt et affaires rurales », ainsi modifiés, sont adoptés.) M. le président. J'appelle maintenant l'article 41 du projet de loi de finances, rattaché à cette mission.
Nous en venons aux questions du groupe du groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche. La parole est à M. François Brottes, qui veillera à ne poser qu'une seule question.
L'article 41 ne fait l'objet d'aucun amendement. Je le mets aux voix. (L'article 41 est adopté.)
En effet !
Je suis saisi de deux amendements portant articles additionnels après l'article 41. La parole est à M. le ministre, pour soutenir l'amendement n° 213.
Quelle est votre question, monsieur Brottes ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 213. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 214. La parole est à M. le ministre pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Corinne Erhel.
La parole est à M. Jean Gaubert.
Quelle est votre question, madame la députée ?
Je mets aux voix l'amendement n° 214. (L'amendement est adopté.)
La parole est à M. le ministre.
J'appelle les crédits du compte spécial « Développement agricole et rural », inscrits à l'état D.
La parole est à Mme Marie-Françoise Pérol-Dumont.
Je mets aux voix les crédits du compte spécial « Développement agricole et rural ». (Les crédits du compte spécial « Développement agricole et rural » sont adoptés.)
