Interventions de Marc-Philippe Daubresse
4766 interventions trouvées.
Nous allons maintenant procéder au scrutin public, précédemment annoncé, sur l'amendement n° 107. (Il est procédé au scrutin.)
Voici le résultat du scrutin : Nombre de votants 47 Nombre de suffrages exprimés 47 Majorité absolue 24 Pour l'adoption 13 Contre 34 L'amendement n° 107 est rejeté. La parole est à M. André Chassaigne, pour défendre l'amendement n° 108.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. François Brottes.
Je mets aux voix l'amendement n° 108. (L'amendement n'est pas adopté.)
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite du projet de loi relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures quinze.) Le Directeur du service du compte rendu intégral de...
Réunion du 17 juin 2008 à 15h00 — Questions au gouvernement, Dialogue social sur le temps de travail
Monsieur le ministre du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité, hier, les transporteurs routiers ont lancé un cri de colère légitime face à l'augmentation du prix des carburants, qui concerne, nous le savons tous, l'Europe entière. Aujourd'hui, se déroule une manifestation, diversement suivie puisque, aux dernières ...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle les questions orales sans débat.
La parole est à Mme Martine Pinville, pour exposer sa question, n° 334, relative aux difficultés rencontrées par les communes dans la gestion des dossiers d'urbanisme.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. François Calvet, pour exposer sa question, n° 339, relative au calendrier de l'aménagement de la RN 116 dans les Pyrénées-Orientales.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Pierre Lang, pour exposer sa question, n° 325, relative à la participation de l'État à la rénovation des voiries des cités minières de Lorraine.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Bernard Reynès, pour exposer sa question, n° 344, relative au calendrier et au financement de la liaison est-ouest des Bouches-du-Rhône.
La parole est à M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des transports.
La parole est à M. Didier Gonzales, pour exposer sa question, n° 340, relative à la déviation de la RN 6 à Villeneuve-Saint-Georges.
