Interventions de Marc-Philippe Daubresse
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La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, après déclaration d'urgence, relatif à la responsabilité environnementale et à diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement (n° 916, n° 973). La parole est à M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie,...
La parole est à M. Alain Gest, rapporteur de la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire.
J'ai reçu de M. Jean-Claude Sandrier et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une question préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 4, du règlement. La parole est à M. Yves Cochet.
Monsieur Cochet, évitez de fouetter la crème de l'Assemblée, elle réagit vite ! (Sourires.)
Je vous remercie, monsieur Cochet, de ce discours assez « sioux ».
Nous en venons aux explications de vote sur la question préalable. La parole est à Mme Geneviève Gaillard, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. Serge Poignant, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. André Chassaigne, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, qui nous apporte le sourire du groupe Nouveau Centre.
Je mets aux voix la question préalable. (La question préalable n'est pas adoptée.)
La parole est à M. le ministre.
Puisque vous nous y invitez, monsieur le ministre, nous allons passer à la discussion générale.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Serge Poignant.
La parole est à Mme Marie-Line Reynaud.
La parole est à M. André Chassaigne.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est à M. Michel Havard.
La parole est à M. Jean-Claude Fruteau.
La parole est à M. Armand Jung.
