Interventions de Marc-Philippe Daubresse
4766 interventions trouvées.
La parole est à M. le président de la commission des finances, de l'économie générale et du Plan.
Merci, monsieur le président, pour cet intéressant rappel à la méthode. La parole est à M. le ministre.
Nous en venons aux amendements. Je suis saisi d'un amendement n° 173. Vous l'avez quasiment défendu, monsieur Brard. Et peut-être pourriez-vous défendre en même temps l'amendement n° 175 ?
La parole est à M. le rapporteur général, pour donner l'avis de la commission des finances, de l'économie générale et du plan, sur cet amendement.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je mets aux voix l'amendement n° 173. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 175. La parole est à M. Jean-Pierre Brard, pour le soutenir.
Il vous reste quinze secondes, monsieur Brard.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 175. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je mets aux voix l'article 2. (L'article 2 est adopté.)
Je suis saisi de plusieurs amendements portant articles additionnels. La parole est à M. Dominique Baert, pour soutenir l'amendement n° 222.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Launay.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Je mets aux voix l'amendement n° 222. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 246 rectifié. La parole est à M. Jérôme Cahuzac, pour le soutenir. M. Jérôme Cahuzac. Avec votre autorisation, monsieur le président, je défendrai en même temps l'amendement n° 245 rectifié puisqu'il traite du même problème. À cette occasion, je voudrais insister sur la nécessité d'avoir, en seconde partie de ...
