Interventions de Marc Le Fur
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La parole est à M. Jean-Charles Taugourdeau.
La parole est à M. Jean-Louis Léonard.
L'amendement n° 460 de M. le rapporteur est rédactionnel. (L'amendement n° 460, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 119 et 404. La parole est à M. Patrice Calméjane, pour défendre l'amendement n° 119.
L'amendement n° 404 est-il défendu, monsieur Dionis du Séjour ?
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. le président de la commission.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Lionel Tardy pour soutenir l'amendement n° 192 rectifié.
La parole est à Mme Frédérique Massat pour soutenir l'amendement n° 289.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Frédérique Massat.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à M. Jean Gaubert.
La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 115 et 400. La parole est à M. Patrice Calméjane, pour défendre l'amendement n° 115.
L'amendement n° 400 est-il défendu ?
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
