Interventions de Marc Le Fur
25506 interventions trouvées.
La parole est à M. le rapporteur, pour soutenir l'amendement n° 102 deuxième rectification.
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 100 deuxième rectification et 271 rectifié. La parole est à M. Jean-Louis Léonard, pour présenter l'amendement n° 100 deuxième rectification.
La parole est à Mme Annick Le Loch, pour soutenir l'amendement n° 271 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi de deux amendements identiques, nos 118 et 403. La parole est à M. Patrice Calméjane, pour soutenir l'amendement n° 118.
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, pour soutenir l'amendement n° 403.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Jean Dionis du Séjour.
La parole est M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Yves Vandewalle.
La parole est M. le secrétaire d'État.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
Monsieur Dionis du Séjour, l'amendement n° 403 est-il maintenu ?
Je suis saisi de trois amendements identiques, nos 62, 273 et 361 rectifié. La parole est à M. Jean-Pierre Nicolas, pour soutenir l'amendement n° 62.
La parole est à Mme Pascale Got, pour présenter l'amendement n° 273.
La parole est à M. Jean-Louis Léonard, pour présenter l'amendement n° 361 rectifié.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
