Interventions en hémicycle de Marc Le Fur
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La séance est reprise.
La parole est à M. Serge Blisko, pour un rappel au règlement.
Je suis saisi d'un amendement n° 55. La parole est à Mme Michèle Tabarot, pour le soutenir.
Quel est l'avis du Gouvernement sur l'amendement n° 55 de la commission ?
Je pourrais, si je m'en tenais strictement au règlement, ne donner la parole qu'à un orateur contre. Néanmoins, trois d'entre vous se sont manifestés, et je les laisserai successivement s'exprimer. La parole est à M. Noël Mamère.
Merci de conclure, monsieur Mamère.
La parole est à M. Serge Blisko.
Nous arrivons au terme des cinq minutes qui vous sont imparties, cher collègue.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à M. le ministre.
Je mets aux voix l'amendement n° 55. (L'amendement est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 209. La parole est à M. Thierry Mariani, pour le défendre.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
Je mets aux voix l'amendement n° 209. (L'amendement est adopté.)
Sur le titre du projet de loi, je suis saisi d'un amendement n° 253. La parole est à M. Patrick Braouezec, pour défendre cet amendement.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 253. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 254. La parole est à M. Patrick Braouezec.
