Interventions de Marc Laffineur
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Seule Mme Fraysse a la parole !
Seule Mme Fraysse a la parole.
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, relatif au contrôle des importations et des exportations de matériels de guerre et de matériels assimilés, à la simplification des transferts des produits liés à la défense dans l'Union européenne et aux marchés de défense et de sécurité (nos 3188, 3311). La parole es...
La parole est à M. le ministre.
Nous en venons aux explications de vote sur la motion de renvoi en commission. La parole est à M. Gérard Bapt, pour le groupe SRC.
La parole est à M. Yves Fromion, rapporteur de la commission de la défense nationale et des forces armées.
La parole est à M. Philippe Vitel, vice-président de la commission de la défense nationale et des forces armées.
Il faut conclure, mon cher collègue.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à Mme Anny Poursinoff, pour le groupe GDR.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je vais mettre aux voix la motion de renvoi en commission.
Je rappelle que les demandes d'explication de vote doivent être adressées à la présidence. Je n'en ai pas reçu de la part du groupe UMP, ni du groupe Nouveau Centre. (La motion de renvoi en commission, mise aux voix, n'est pas adoptée.)
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jean-Jacques Candelier.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Olivier Jardé.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. Rémi Delatte.
La parole est à M. Yves Vandewalle.
La parole est à Mme Anny Poursinoff.
