Interventions de Marc Laffineur
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Je suis saisi d'un amendement n° 11.
Je suis saisi d'un amendement n° 14, proposant une nouvelle rédaction du titre de la proposition de loi. La parole est à M. Claude Gatignol.
Quel est l'avis de la commission ?
Nous avons achevé l'examen des articles de la proposition de loi. Je rappelle que la Conférence des présidents a décidé que les explications de vote et le vote par scrutin public auraient lieu cet après-midi.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur le texte de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité ; Explications de vote et vote, par scrutin public, sur la proposition de loi visant ...
Si les Français sont persuadés de bénéficier d'une bonne protection sociale, cela n'empêche pas d'être le plus économe possible... Cela étant, la « TVA sociale » vous semble-t-elle plutôt une bonne réponse en permettant une meilleure compétitivité grâce à une diminution des charges sur les salaires ? Par ailleurs, les exonérations de charges ci...
Vous avez évoqué un taux d'occupation financier des crèches de 65 %, et un taux d'occupation physique de 55 %. De tels résultats ne sont-ils pas extrêmement faibles, compte tenu du nombre de nos concitoyens qui se plaignent de ne pas trouver de place ?
Messieurs, je vous remercie.
C'est précisément la question que je souhaitais vous poser : en matière d'investissements étrangers, quelle est la position de la France par rapport aux autres pays européens et à ceux de l'Organisation de coopération et de développement économiques ? Avez-vous le sentiment que notre pays a amélioré sa compétitivité depuis dix ans ? Quel est le...
Je vous remercie pour ces informations très intéressantes.
Je remercie les rapporteurs pour leur travail, qui revêt une importance particulière au regard de la crise financière qu'ont connu l'Europe et le monde. Il est souhaitable que cela nous incite à plus de prudence à l'avenir. Pouvez vous nous préciser quels sont les lignes de partage entre les Etats membres et quels pays rejoignent la position de...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi de M. Jean Dionis du Séjour et plusieurs de ses collègues visant à renforcer durablement la compétitivité de l'agriculture française (nos 3198, 3288). La parole est à M. Jean Dionis du Séjour, rapporteur de la commission des affaires économiques.
La parole est à M. Bruno Le Maire, ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Charles de Courson.
Il vous faut conclure, monsieur de Courson.
Concluez, monsieur de Courson.
La parole est à M. Michel Raison.
La parole est à M. Jean Gaubert.
Il faut conclure, monsieur Gaubert !
