Interventions en hémicycle de Marc Laffineur
22302 interventions trouvées.
La parole est à M. Jean-François Lamour.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Levez-vous le gage, monsieur le ministre ?
Je mets aux voix l'amendement n° 7, compte tenu de la suppression du gage. (L' amendement, ainsi modifié, est adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 171. La parole est à M. Jean Launay, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je mets aux voix l'amendement n° 171. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 19 rectifié. La parole est à M. François Vannson, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Michel Bouvard.
Ce dispositif, dont le rapporteur général et moi-même pouvons revendiquer la paternité, est en vigueur jusqu'en 2010. Dans son ensemble, il a rendu d'immenses services pour le développement de certaines zones touristiques et permis de créer de l'activité et des emplois. Dans un premier temps, les ressources de grands opérateurs du tourisme ont...
La parole est à M. Jean Launay.
Souhaitez-vous retirer l'amendement, monsieur Vannson ?
Je mets aux voix l'amendement n° 19 rectifié. (L'amendement n'est pas adopté.)
Je suis saisi d'un amendement n° 203. La parole est à M. Patrice Martin-Lalande, pour le soutenir.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
