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12943 interventions trouvées.

La parole est à M. Jean-Marie Sermier, pour exposer sa question, n° 1628, relative à la situation financière de l'hôpital de Dole.

La parole est à Mme Véronique Besse, pour exposer sa question, n° 1629, relative au cadre juridique applicable aux centres communaux de santé.

La parole est à Mme Laurence Dumont, pour exposer sa question, n° 1609, relative à la situation des salariés victimes de l'amiante de l'entreprise Tréfimétaux à Dives-sur-Mer.

La parole est à M. Philippe Gosselin, pour exposer sa question, n° 1627, relative à la présence de la théorie du genre dans les manuels scolaires de sciences de la vie et de la terre.

La parole est à M. Luc Chatel, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat préalable au Conseil européen ; Élection de deux représentants supplémentaires au Parlement européen ; Votes solennels sur le projet de loi de finances rectificative pour 2011 et sur la proposition de loi constitutionnelle établissant la responsabilité civile et pénale du Président de...

La prévention sanitaire est un vaste domaine, qui recouvre des actions diffuses, menées en ordre dispersé. Des progrès sont donc nécessaires, et sans doute possibles dans un paysage institutionnel en pleine évolution, du fait notamment de la création des agences régionales de santé. Mais cela suppose des arbitrages, qui peuvent être délicats, e...

Si je conviens que l'organisation pyramidale n'est pas la panacée, cela néanmoins peut contribuer au maintien d'une constance de la volonté politique. Pensez-vous que la formation initiale et continue des professionnels de santé soit à la mesure de ce que nous pourrions espérer, et cohérente avec cette éventuelle volonté politique ? Par ailleu...

Je remercie et je félicite les deux rapporteurs de ce travail considérable sur un sujet qui ne l'est pas moins. Ces explications et cette évaluation sont indispensables à l'exercice de notre pouvoir de contrôle et d'évaluation, mais aussi de notre mission de législateur. Vous vous êtes, mes chers collègues, particulièrement concentrés sur deux ...

Je remercie les deux rapporteurs non seulement pour la qualité de leur travail, mais aussi pour leur persévérance. Qu'ils sachent que nous sommes à leurs côtés : il faut que, par-delà d'éventuels désaccords, nous maintenions collectivement la pression pour faire aboutir les préconisations du CEC, qui sont aussi celles de l'Assemblée nationale t...

Tel était bien le sens de mon propos : cela vaut pour tout le monde. Je pense que la Commission devrait davantage intervenir en la matière. Troisième exemple, la question des conflits d'intérêts s'est imposée dans le débat public. La Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale, la MECSS, que je copréside,...