Interventions de Jean Mallot

Dans la discussion générale, la parole est à M. Philippe Duron, pour le groupe SRC.

La parole est à M. Daniel Paul.

La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.

Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi relatif à Voies navigables de France ; Discussion du projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports. La...

Il est aussi difficile de mesurer les actions menées en matière de prévention, qui sont vastes et protéiformes, que d'en proposer un chiffrage financier. Faudrait-il instaurer dans ce domaine, comme le recommande la Cour des comptes, une coordination nationale, qui serait assurée par la direction générale de la santé ? Comment pourrait-on prend...

Quand ce travail d'évaluation de la performance des politiques sociales en Europe a été lancé, nous étions nombreux à penser que, compte tenu de l'ampleur de la tâche et de la difficulté de comparer les différents systèmes européens, nos rapporteurs auraient du mal à aboutir. Or, non seulement ils ne se sont pas noyés dans le sujet, mais ils on...

Comme le Président Accoyer, je souhaite bien sûr que nos travaux soient suivis d'effet. Pour cela, ils doivent être rappelés sans relâche à l'attention de nos collègues lors de nos débats en séance publique. Ce fut le cas, hier, du rapport d'information sur l'évaluation des dispositifs de promotion des heures supplémentaires prévus par la loi T...

C'est vrai, mais il reste encore à faire pour prendre en compte l'intégralité des recommandations du rapport.

La séance est reprise.

M. le Président a reçu de M. le Premier ministre une lettre l'informant que, la commission mixte paritaire n'ayant pu parvenir à l'adoption d'un texte sur le projet de loi de finances pour 2012, le Gouvernement demande à l'Assemblée de procéder, en application de l'article 45, alinéa 4, de la Constitution, à une nouvelle lecture de ce texte. E...

Poursuivez, madame la ministre.

La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire.

J'ai reçu de M. Roland Muzeau et des membres du groupe de la Gauche démocrate et républicaine une motion de rejet préalable déposée en application de l'article 91, alinéa 5, du règlement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.

Ne perdez pas le fil de votre discours, monsieur Brard.

Je suppose que c'est là votre conclusion, mon cher collègue ?

Dans les explications de vote sur la motion de rejet préalable, la parole est à M. Marc Goua, pour le groupe SRC.

J'ai reçu de M. François de Rugy une motion de renvoi en commission déposée en application de l'article 91, alinéa 6, du règlement. La parole est à M. François de Rugy.

Dans les explications de vote sur la motion de renvoi en commission, la parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour le groupe SRC.

La parole est à M. Charles de Courson, pour le groupe Nouveau Centre.

Dans la discussion générale, la parole est à M. Charles de Courson, premier orateur inscrit.