Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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La parole est à M. le rapporteur spécial.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » inscrits à l'état B. (Les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales » sont adoptés.)
J'appelle maintenant les articles du projet de loi de finances rattachés à la mission « Relations avec les collectivités territoriales ».
L'article 53 fait l'objet de plusieurs amendements. La parole est à Mme la ministre pour présenter l'amendement n° 346.
En conséquence, l'amendement n° 74 rectifié tombe. Je suis saisi d'un amendement n° 147 rectifié. La parole est à M. Christophe Caresche.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Plusieurs intervenants ont demandé la parole sur cet amendement. La parole est à M. Michel Piron.
S'agissant du tempo, Michel Piron me pardonnera de rappeler à tous que le temps de parole est de deux minutes. La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. Guy Malherbe.
La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
La parole est à Mme Danièle Hoffman-Rispal.
La parole est à M. Philippe Richert, ministre chargé des collectivités territoriales.
Je suis saisi d'un amendement n° 26. La parole est à M. Gilles Carrez, rapporteur général de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, pour défendre l'amendement n° 26.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisi d'un amendement n° 73. La parole est à M. Bernard Carayon.
Je suis saisi d'un amendement n° 75. La parole est à M. Bernard Carayon.
Je suis saisi d'un amendement n° 179. La parole est à M. Bernard Carayon.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
