Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
La parole est à M. Éric Raoult.
Seul M. Raoult a la parole.
J'en conviens.
J'essaie de vous protéger. (Sourires.) Veuillez poursuivre.
Je suis saisi d'un amendement n° 388. Il n'y a personne derrière vous pour vous interrompre, monsieur Lebreton : vous pourrez donc le soutenir sans difficultés. (Sourires.)
Quel est l'avis de la commission ?
Monsieur Raoult, seule Mme Girardin a la parole. Elle a dit clairement qu'elle s'exprimait à titre personnel.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Serge Letchimy.
Veuillez conclure, mon cher collègue.
Je mets aux voix les crédits de la mission « Outre-mer » inscrits à l'état B, modifiés par l'amendement n° 448. (Les crédits de la mission « Outre-mer », ainsi modifiés, sont adoptés.)
Nous avons donc terminé l'examen des crédits relatifs à l'outre-mer. La parole est à Mme la ministre.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Débat sur les conclusions du sommet européen du 26 octobre et du G20 des 3 et 4 novembre 2011 ; Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 : Examen des crédits relatifs à la mission « Défense ». La séance est levée. (La séance est levée à onze heure...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à quinze heures.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2012 (nos 3775, 3805). Ce matin, l'Assemblée a commencé l'examen des crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales ».
J'appelle les crédits de la mission « Relations avec les collectivités territoriales », inscrits à l'état B.
La parole est à M. Bernard Carayon, rapporteur spécial de la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire pour les avances aux collectivités territoriales, pour présenter l'amendement n° 25.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
