Interventions en hémicycle de Jean Mallot
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Je suis saisi d'un amendement n° 127. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi de deux amendements, nos 137 et 133, qui peuvent faire l'objet d'une présentation commune. La parole est à M. Patrice Verchère.
Quel est l'avis de la commission sur les amendements nos 137 et 133 ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à Mme Marisol Touraine.
La parole est à M. Patrice Calméjane.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Michel Issindou.
Je suis saisi d'un amendement n° 128. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement n° 190. La parole est à Mme la ministre.
Quel est l'avis de la commission ?
Je suis saisi d'un amendement n° 183. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisi d'un amendement, n° 129, présenté par M. le rapporteur et tendant à supprimer l'article 67 quinquies, introduit par le Sénat. (L'amendement n° 129, accepté par le Gouvernement, est adopté.)
En conséquence, l'article 67 quinquies est supprimé. La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Trois votes solennels sur : La proposition de loi relative à l'information en matière de sécurité du transport aérien civil ; La proposition de loi relative aux délais de prescription prévus par la loi sur la liberté de la presse du 29 juillet 1881 ; La proposi...
Ah ! Très bien !
Vous auriez pu déposer des amendements !
Ah ! Vous voyez !
Peut-on redevenir sérieux, monsieur le ministre ?
Xavier Bertrand, le ministre qui met en place un groupe de travail pour chaque problème qui se pose ! Il est extraordinaire !
