Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
3415 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Marc Laffineur.
La parole est à M. Charles de Courson.
Je suis saisie d'un amendement n° 640. La parole est à M. Jean-Pierre Balligand.
Je suis saisie d'un amendement n° 464. La parole est à M. le rapporteur général.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Charles de Courson.
La parole est à M. Marc Laffineur.
La parole est à M. le rapporteur général.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 347 et 368. La parole est à Mme Arlette Grosskost, pour défendre l'amendement n° 347.
La parole est à M. Lionel Tardy, pour défendre l'amendement n° 368.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie d'un amendement n° 642. La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 569 et 611. La parole est à M. Philippe Vigier, pour défendre l'amendement n° 569.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet, pour défendre l'amendement n° 611.
