Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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La parole est à Mme Françoise de Panafieu, rapporteure de la commission des affaires culturelles et de l'éducation.
Dans la discussion générale, la parole est à M. Jacques Grosperrin.
La parole est à M. Pascal Deguilhem.
Il vous faut conclure, cher collègue.
La parole est à M. Jean-Paul Lecoq.
La parole est à M. Olivier Jardé.
La parole est à M. Michel Bouvard.
La parole est à M. Régis Juanico.
Chers collègues, je suis prête à siéger jusqu'à vingt heures trente pour vous éviter de revenir en séance de nuit pour terminer l'examen de ce texte. Mais chacun devra faire un effort pour que nous puissions y parvenir. La parole est à M. Frédéric Reiss.
La parole est à Mme Marietta Karamanli.
La parole est à M. Arnaud Robinet. (Applaudissements sur les bancs du groupe UMP.)
La parole est à Mme Colette Langlade.
La discussion générale est close.
J'appelle maintenant les articles de la proposition de loi dans le texte de la commission.
Je suis saisie d'un amendement n° 1. La parole est à Mme Colette Langlade.
Quel est l'avis de la commission ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Pascal Deguilhem.
L'article 1er ne fait l'objet d'aucun amendement. (L'article 1er est adopté.)
Je suis saisie d'un amendement de suppression, n° 2. La parole est à M. Régis Juanico.
