Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
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La parole est à M. André Flajolet.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Jean-Paul Chanteguet.
La parole est à Mme la ministre.
En conséquence, le sous-amendement n° 15 n'a plus d'objet. (L'article 1er, amendé, est adopté.)
Sur l'article 2, je suis saisie d'un amendement n° 9 rectifié. La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Quel est l'avis de la commission ?
La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. André Flajolet.
Je suis saisie d'un amendement n° 12. La parole est à M. le rapporteur.
Je suis saisie d'un amendement, n° 10, tendant à modifier le titre de la proposition de loi. La parole est à Mme Marie-George Buffet.
Dans les explications de vote sur l'ensemble de la proposition de loi relative à la solidarité dans les domaines de l'alimentation en eau et de l'assainissement, la parole est à Mme Marie-George Buffet, pour le groupe de la Gauche démocrate et républicaine.
La parole est à M. Jacques Valax, pour le groupe socialiste, radical, citoyen et divers gauche.
La parole est à M. André Flajolet, pour le groupe de l'Union pour un mouvement populaire.
La parole est à M. Raymond Durand, pour le groupe Nouveau Centre.
Je mets aux voix l'ensemble de la proposition de loi. (L'ensemble de la proposition de loi est adopté.)
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à dix-huit heures quarante-cinq, est reprise à dix-huit heures cinquante-cinq.)
La séance est reprise.
L'ordre du jour appelle la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, après engagement de la procédure accélérée, relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur, aux structures interuniversitaires de coopération et aux conditions de recrutement et d'emploi du personnel enseignant et universitaire...
