Interventions en hémicycle d'Élisabeth Guigou
3415 interventions trouvées.
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La parole est à M. Daniel Garrigue.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet pour défendre l'amendement n° 286.
Quel est l'avis de la commission ?
Le Gouvernement est également défavorable. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 245.
La parole est à M. Christian Eckert, pour soutenir l'amendement n° 230.
Quel est l'avis de la commission ?
Le Gouvernement est également défavorable. La parole est à M. Jean-Michel Fourgous.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet.
La parole est à M. Pierre-Alain Muet, pour soutenir l'amendement n° 293.
Quel est l'avis de la commission ?
Même avis du Gouvernement. La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
La parole est à M. Charles de Courson.
La suite de la discussion budgétaire est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, ce soir, à vingt et une heures trente : Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2010. La séance est levée. (La séance est levée à vingt heures.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude Azéma
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à neuf heures trente.)
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Trois votes solennels sur : la proposition de loi en faveur d'une fiscalité juste et efficace, la proposition de loi constitutionnelle garantissant la souveraineté du peuple en matière budgétaire, la proposition de loi organique relative au droit de pétition ; Di...
