Interventions de Catherine Vautrin
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Nous aborderons demain la discussion des articles.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levée. (La séance est levée, le mercredi 29 septembre 2010, à une heure trente-cinq.) Le Directeur du service du compte rendu de la séance de l'Assemblée nationale, Claude A...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion, après engagement de la procédure accélérée, du projet de loi portant réforme des retraites (n°s 2760, 2770, 2768, 2767). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures trente-huit minutes pour le groupe UMP, dont 108 amendements restent en discussion, trois heures...
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Nous avons bien noté que votre rappel au règlement relevait du fond de la discussion. C'est pourquoi il sera décompté du temps de parole de votre groupe.
Cet après-midi, l'Assemblée a poursuivi l'examen des articles. Elle a commencé la discussion de l'amendement n° 730 rectifié du Gouvernement, portant article additionnel après l'article 25.
L'amendement n° 730 rectifié fait l'objet de plusieurs sous-amendements nos 758, 765, 759, 760, 761, 756, 757, 746 et 762. L'amendement n° 730 rectifié est en discussion commune avec un amendement n° 721 rectifié. La parole est à M. Jean-Yves Cousin.
La parole est à Mme Martine Billard.
La parole est à M. Francis Vercamer.
La parole est à M. Christophe Sirugue.
La parole est à M. Denis Jacquat, rapporteur de la commission des affaires sociales.
La parole est à M. Patrick Roy.
La parole est à Mme Dominique Orliac.
La parole est à M. Victorin Lurel.
La parole est à Mme Marisol Touraine.
Avant de donner la parole à M. le ministre, je voudrais pour la parfaite information de notre assemblée vous indiquer, madame Touraine, que depuis trente et une minutes, huit orateurs se sont succédé et que vous êtes vous-même intervenue deux fois. Je n'ai fait que donner la parole à celles et ceux qui l'ont demandée.
Le ministre ne s'est donc pas encore exprimé.
Monsieur le ministre, vous avez la parole.
En conséquence, le sous-amendement n° 765 tombe. (Le sous-amendement n° 759 est adopté.) (Le sous-amendement n° 760 est adopté.) (Le sous-amendement n° 761 est adopté.) (Le sous-amendement n° 756 n'est pas adopté.) (Le sous-amendement n° 757 est adopté.) (Le sous-amendement n° 746 est adopté.) (Le sous-amendement n° 762 est adopté.) (L'...
