Interventions de Catherine Vautrin
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La parole est à M. Philippe Folliot.
La parole est à M. le rapporteur.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à M. le ministre.
La parole est à M. Patrick Braouezec.
La parole est à Mme George Pau-Langevin.
La parole est à M. Christophe Caresche.
La parole est à Mme Sandrine Mazetier.
La parole est à M. Philippe Folliot.
La suite de la discussion est renvoyée à la prochaine séance.
Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Questions au Gouvernement ; Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi complétant les dispositions relatives à la démocratie sociale ; Suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité. La séance est levé...
J'ai particulièrement apprécié, dans le rapport de M. Volot, les rappels à la loi, notamment en ce qui concerne les conditions générales de vente telles qu'elles figurent à l'article L. 441-7 du code de commerce. Ce rapport illustre encore une fois toute la complexité des relations entre fournisseurs et distributeurs ; je suis tout à fait en ac...
La séance est ouverte. (La séance est ouverte à vingt et une heures trente.)
L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi relatif à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité (nos 2400, 2814, 2782). Le temps de parole restant pour la discussion de ce texte est de huit heures et vingt-quatre minutes pour le groupe UMP, dix heures et cinquante minutes pour le groupe SRC, cinq heures et six m...
La séance est suspendue. (La séance, suspendue à vingt et une heures trente-deux, est reprise à vingt et une heures trente-cinq.)
La séance est reprise.
La parole est à M. Jean-Pierre Brard.
Monsieur Brard, je note votre commentaire, ô combien important, sur les conditions climatiques des différents locaux de l'Assemblée. Vous savez comme moi que les questeurs, toutes tendances politiques confondues, ont pour unique souci de veiller au bon fonctionnement de notre assemblée.
Je vais les faire prévenir dès ce soir. Comme je dois les voir demain matin, à huit heures et demie, à l'occasion d'une réunion, je ne manquerai pas de m'enquérir de l'évolution de la température dans les différents locaux de l'Assemblée.
Cela précisé, je vous propose, mes chers collègues, d'en venir à la discussion générale.
