Interventions en hémicycle de Catherine Vautrin
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Réunion du 27 mai 2009 à 21h30 — Faciliter le maintien et la création d'emplois, Rappel au règlement
À cette heure, je vous l'accorde. (Sourires.)
Je suis saisie d'un amendement n° 3. La parole est à M. Dominique Tian.
La parole est à M. Pierre Méhaignerie, président de la commission des affaires culturelles.
Mes chers collègues, je propose, comme vient de nous y inviter le président de la commission, que nous continuions nos débats avec toute la sérénité requise. La parole est à M. Christian Eckert.
Je vous propose, mes chers collègues, d'écouter la réponse de la commission et du Gouvernement sur l'amendement qui vient d'être présenté. Nous verrons ensuite comment nous continuerons à travailler. Quel est l'avis de la commission sur l'amendement n° 3 ?
Monsieur le secrétaire d'État, je ne doute pas que vous allez à la fois donner l'avis du Gouvernement sur l'amendement de M. Tian et répondre à la question posée par mon collègue François Brottes. Nous siégeons dans la même commission et je connais son attachement pour les élus de la montagne, ainsi que pour les travaux de notre assemblée. Je s...
La parole est à Mme Catherine Lemorton.
La parole est à M. Dominique Tian.
Plusieurs orateurs sont inscrits sur l'article 5. La parole est à M. Christian Eckert.
La parole est à M. Michel Liebgott.
La parole est à M. Roland Muzeau.
La parole est à M. Patrick Roy.
Je suis saisie de deux amendements identiques, nos 12 et 64, tendant à supprimer l'article 5. Si j'ai bien compris, monsieur Muzeau, vous avez défendu l'amendement n° 12.
La parole est à M. Michel Liebgott, pour défendre l'amendement n° 64.
Quel est l'avis de la commission sur ces deux amendements ?
Quel est l'avis du Gouvernement ?
La suite de la discussion est renvoyée à une prochaine séance.
Prochaine séance, jeudi 28 mai à neuf heures trente : Proposition de loi visant à prendre des mesures urgentes de justice sociale en faveur de l'emploi, des salaires et du pouvoir d'achat ; Proposition de loi relative à la transformation écologique de l'économie ; Proposition de loi tendant à promouvoir une autre répartition des richesses ; ...
Bien sûr !
La conférence des présidents, réunie le mardi 19 mai, a arrêté, pour les séances du lundi 25 mai au jeudi 4 juin, les propositions d'ordre du jour suivantes. Le lundi 25 mai, le soir, proposition sur le maintien et la création d'emplois. Le mardi 26 mai, l'après-midi et le soir, suite de la proposition de résolution sur le règlement de l'Asse...
