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Nous procédons, avec la commission de la défense, à l'audition conjointe de M. Alain Juppé, ministre d'État, ministre de la défense et des anciens combattants, et de Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes. Madame la ministre, monsieur le ministre, je vous remercie, au nom des membres de nos d...
Nous avons, monsieur le ministre, perçu votre émotion. Nous commençons par les questions relatives à la situation en Côte d'Ivoire.
Lorsque l'audition de M. l'Ambassadeur de France en Algérie que je remercie vivement d'avoir donné son accord a été décidée, les autorités d'Algérie et de Tunisie étaient confrontées à des manifestations de grande ampleur. Cependant, rien ne permettait alors de supposer qu'elles seraient fatales à M. Ben Ali, et qu'elles déclencheraient en ...
Je vous remercie pour cette analyse très intéressante. Vous n'avez pas dit quelles mesures ont été prises par le gouvernement pour que le calme revienne : est-il revenu sur tout ce qui avait été annoncé ou un certain nombre d'augmentations ont-elles subsisté ? Par ailleurs, les troubles en Algérie ont débuté pour des raisons économiques et les...
En mars 2010, deux députés qui avaient participé à une mission d'observation des élections législatives en Irak étaient venus nous en parler et l'intérêt de cette réunion nous avait décidé à renouveler cet exercice la prochaine fois que des collègues participeraient à ce type de mission. Je suis donc particulièrement heureux d'accueillir M. Ch...
Si la jeune démocratie kosovare est pour le moins perfectible, chacun sait que la démocratie ne s'apprend pas en un jour, d'autant que le Kosovo a encore bien d'autres défis à relever. Souhaitons que la vigilance de la communauté internationale contribue à accélérer le processus en cours. S'agissant de la situation intérieure du Kosovo, j'invit...
Et pourtant, cela ne fait que commencer.
Oui, mais nous n'y pouvons pas grand-chose. Prenez l'exemple du Sud-Soudan, qui va devenir indépendant.
Il serait très intéressant que la commission fasse le point sur la mise en oeuvre de l'accord de Schengen et sur la position française à l'égard de la Roumanie et de la Bulgarie. Elle pourrait ainsi mieux appréhender l'articulation des accords bilatéraux et du cadre communautaire.
Ce sujet est extrêmement problématique d'où l'intérêt pour la commission d'organiser une table ronde sur ce thème prochainement. Suivant les conclusions du rapporteur, la commission adopte sans modification le projet de loi (n 2316).
La question de l'orpaillage sera débattue prochainement dans le cadre de l'examen d'un accord avec le Brésil dans le domaine de la lutte contre l'exploitation aurifère illégale.
Les délais me semblent normaux. Ce n'est pas une mauvaise chose que d'aller un peu plus vite que la pratique habituelle ! Suivant les conclusions du rapporteur, la commission adopte sans modification le projet de loi (n 2710).
J'aurai deux remarques. Sur la forme, j'imagine que le rapport écrit sera très explicite sur ce point mais pourriez-vous préciser quelle est la répartition chiffrée, au sein de l'aide publique au développement, entre les trois modalités que sont les annulations de dettes, les dons et les prêts ? Pour chacune de ces modalités, quelle part respec...
Il est vrai que nous ne faisons pas de remise officielle de nos rapports à l'Exécutif. Nous sommes confrontés à l'éternel problème entre l'Exécutif et le Législatif. Sur ce sujet comme sur bien d'autres, nous aimerions contribuer plus à la décision.
La révision des mécanismes de régulation et de stabilisation budgétaires sera le sujet numéro un du sommet européen de demain et après-demain. Quelles mesures en attendez-vous ? Monsieur Pastré, concrètement, quelles réformes financières appelez-vous de vos voeux ?
Je vous remercie, messieurs, pour ces analyses très intéressantes.
Nous avons le grand plaisir de recevoir cet après-midi Mme Michèle Alliot-Marie, ministre d'État, ministre des affaires étrangères et européennes, pour sa première audition par la Commission. Vous constituez, madame, une exception dans l'histoire de la République pour avoir été la première femme ministre de la défense, puis la première à dirige...
Merci de ce propos très dense. Je retiens deux initiatives importantes : le développement de l'Institut diplomatique et consulaire et le détachement de diplomates auprès des collectivités et des entreprises pour leur donner une culture internationale, ce qui nous paraît extrêmement souhaitable.
Merci, madame la ministre d'État, pour ce tour d'horizon très large et très intéressant.
La semaine dernière, sur le rapport de notre collègue Didier Julia, nous avons décidé de reporter notre vote sur le projet de loi visant à autoriser la conclusion d'une nouvelle convention de sécurité sociale conclue entre la France et le Maroc. Cette convention n'était pas assortie d'une étude d'impact, obligatoire depuis le 1er septembre 200...