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Découvrez vos députés de la 14^ème législature !

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Rapports de Serge Poignant

6 rapports signés

27/03/2012 — Rapport d'information N° 4483 de la Commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur le bilan des activités de la commission des affaires économiques sous la treizième législature

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

19/04/2010 — Avis N° 2429 de la Commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté par le Sénat, portant engagement national pour l'environnement

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

21/07/2009 — Rapport d'information N° 1846 de la Commission des affaires économiques déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires économiques sur l'énergie photovoltaïque

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

08/06/2009 — Rapport N° 1699 de la Commission des affaires économiques sur la proposition de résolution de MM. André Schneider et Philippe Tourtelier, rapporteur de la commission chargée des affaires européennes sur la deuxième analyse stratégique de la politique énergétique (E4140, E4106, E4107, E4108, E4143, E4222)

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

03/12/2008 — Rapport N° 1270 sur la proposition de résolution de sur le paquet énergie-climat (nos E3452, E3494, E3573, E3756, E3771, E3772, E3774, E3780)

12/02/2008 — Rapport d'information N° 625 sur l'application des lois déposé en application de l'article 86 alinéa 8 du règlement, par la commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire sur la mise en application de la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientations de la politique énergétique

Rapporteur pour la Commission des affaires économiques

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