La séance est ouverte à 11 heures.

Présidence de M. Jean Tiberi, président d'âge

Outre le président d'âge, le bureau est composé des deux plus jeunes commissaires présents, M. Patrice Verchère et Mme Delphine Batho.

Nomination du président :

La Commission est saisie de la candidature de M. Jean-Luc Warsmann.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, M. Jean-Luc Warsmann est proclamé président de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

Présidence de M. Jean-Luc Warsmann, président

Nomination des vice-présidents :

La Commission est saisie des candidatures de MM. Guy Geoffroy, Sébastien Huyghe, Alain Vidalies, Jean-Christophe Lagarde et Noël Mamère.

Le nombre de candidats étant supérieur au nombre de sièges à pourvoir, il y a lieu à un scrutin dont les résultats sont les suivants :

Nombre de votants : 41

Blancs ou nuls : 1

Suffrages exprimés : 40

Majorité absolue : 21

Ont obtenu :

M. Guy Geoffroy 28

M. Sébastien Huyghe 28

M. Jean-Christophe Lagarde 28

M. Alain Vidalies 18

M. Noël Mamère 1

En conséquence, MM. Guy Geoffroy, Sébastien Huyghe et Jean-Christophe Lagarde ayant obtenu la majorité absolue des suffrages exprimés, sont proclamés vice-présidents de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

La seule candidature de M. Alain Vidalies étant maintenue, il n'y a pas lieu à un deuxième tour de scrutin, le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir et M. Alain Vidalies est également proclamé vice-président de la Commission en application de l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

Nomination des secrétaires :

La Commission est saisie des candidatures de MM. Jean-Paul Garraud, Philippe Gosselin, Philippe Vuilque et Noël Mamère.

Le nombre de candidats n'étant pas supérieur au nombre de sièges à pourvoir, MM. Sébastien Huyghe, Philippe Gosselin, Philippe Vuilque et Noël Mamère sont proclamés secrétaires de la Commission, conformément à l'article 39, alinéa 4, du Règlement.

En conséquence, le Bureau de la Commission est ainsi constitué :

— Président : M. Jean-Luc Warsmann

— Vice-présidents : MM. Guy Geoffroy

Sébastien Huyghe

Jean-Christophe Lagarde

Alain Vidalies

— Secrétaires : MM. Jean-Paul Garraud

Philippe Gosselin

Noël Mamère

Philippe Vuilque