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Interventions sur "traité de lisbonne" de Rudy Salles


2 interventions trouvées.

L'ordre du jour appelle la suite de la discussion du projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité sur l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes (nos 690, 691). Hier soir, l'Assemblée a commencé d'entendre les orateurs inscrits dans la discussion générale.

Prochaine séance, cet après-midi, à quinze heures : Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi autorisant la ratification du traité de Lisbonne modifiant le traité de l'Union européenne, le traité instituant la Communauté européenne et certains actes connexes ; Discussion de douze projets de loi autorisant la ratification ou l'approbation de traités internationaux, ces textes faisant l'objet d'une procédure d'examen simplifiée en application de l'article 107 ; Discussion du projet de loi autorisant la ratification de l'accord de transp...